Logiciel de planning et de suivi d'heures Orplan-SHP

CALCUL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - LOI TEPA

 

Pour calculer des heures majorations / heures supplémentaires ou complé:mentaires, le parametrage doit être correctement réalisé:
(=> voir les paramètres généraux )

 

 

L'utilisateur a le choix (depuis la version 4.7) entre deux modes de calacul des heures:

  • Calcul au mois
  • Calcul à la semaine

Calcul au mois:

Dans ce cas, les heures complémentaires ou supplémentaires ne peuvent pas être majorées.
(Pas de contrôle pas rapport à un arrêté de planning.)

Elles sont déterminées chaque mois par rapport aux 151,67H (x %ETP) heures à faire.
L'insuffisance d'heures ou le dépassement vient alimenter le compte heure (RD) pour le personnel ayant un contrat de travail.
( => surveillance des droits des agents ou salariés)

Chaque jour, l'horaire prévu à faire devient 1/31 ou 1/30 ou 1/29 ou 1/28 de 151,67H (x %ETP) (hors RTT).

Les absences (sauf sans solde) sont obligatoirement valorisés.

Exemple de fiche récupération:

 

Calcul à la semaine:

  • on distingue un paramètrage distinct temps plein - temps partiel
     
  • le calcul des heures supplémentaires et complémentaires ne s'effectue qu'à la semaine:
    • il est systématique et le résultat est le solde des heures faites - heures à faire,
    • il vient alimenter le compte heure (RD) pour le personnel ayant un contrat ( => surveillance des droits des agents ou salariés)
    • il est payé pour le personnel sans contrat (puisque réminéré selon les heures faites).

    Exemple de fiche récupération: (heures supp. autorisées)


     
  • calcul des heures compl. ou suppl.:
    base: heures effectives faites + heures non effectives pour leur partie payée (cette dernière tranche n'entrant pas dans les majorations)
    • case à cocher: les heures d'absence sont considér´es comme du travail effectif:
      si coché elles entrent pour la durée de l'absence dans la base des heures faites.
      ex: salarié à 100% faisant 9h le lundi, en maladie le restant de la semaine: heures suppl. 2H majorables.
      le jour férié ou le salarié est absent vaut 7h (salarié à 100% sans arrêté de planning)
    • case à cocher: en variation / arrêté de planning:
      Si vous pratiquez l'arrêté de planning, vous devez:
      - 1 : prévoir un planning type
      - 2 : arrêter le planning mois par mois
      les heures compl. ou suppl. sont alors déterminées par comparaison à ce planning arrèté
      si de plus vous considèrez les heures d'absence comme du travail effectif, seules les heures "débordant" de l'horaire initial sont suppl. ou compl.
      l'arrèté de planning permet de moduler les semaines (voir avec la CC) sur 2,3... semaines (EX: 39H puis 32H puis 34H et 39h puis...)

     
  • le calcul des majorations 25% et 50% ne se fait que s'il est indiqué ici
    • il ne se fait aussi que s'il entre dans un période indiquant la possibilité d'heures suppl.
    • certains agents peuvent être soustraits du bénéfice de ces majorations (=> contrat de travail)

     
  • on peut préciser si heures supplémentaires et complémentaires (et majorations éventuelles) sont payées systématiquement (case à cocher)
    • certains agents peuvent être soustraits du système de paiement automatique des H.suppl. et compl. (=> contrat de travail
    • L'utilisateur, au regard du compte RD, peut néanmoins décider de payer les heures d'un mois
      ou à l'inverse d'en supprimer le règlement (=> surveillance des droits)
    • Heures non payées :ces heures supplémentaires + complémentaires et majorations (éventuelles à 25% et à 50 %) viennent en positif dans le compte RD
    • payées : elles viennent en annuler en tout ou partie ce compte RD
      Rappel : seuls les agents ayant un contrat de travail ont un compte RD (récup. diverses)
    • au niveau arrêté paye, on trouvera 4 rubriques:
      • xx.yyh supp: heures supplémentaires
      • xx.yyh HC : heures complémentaires
      • xx.yyh à 25%:équivalent heure de la majoration à 25%
      • xx.yyh à 50%:équivalent heure de la majoration à 50%

      à noter que pour les personnes sans contrat, ces heures sont toujours payées
       

     
  • pour les temps partiels: une franchise d'heures complémentaires est appliquée avant majoration.
    • Cette franchise d'heures complémentaires avant majoration est calculées par un poucentage du temps hebdomadaire.
    • Celui-ci est par défaut de 10%. Certains accords de branche peuvent y déroger et appliquer une franchise plus évée.
    • au delà de cette franchise, donnée en paramètres (ici 10%), les heures sont majorables de 25%

Pour calculer les majorations des heures supplémentaires, outre le paramétrage, des périodes d'autorisation doivent être fournies:
accès à la liste des périodes : menu "paramétrage" (grille accueil) "périodes heures supplémentaires"

 

 

    vous pouvez:
  • ajouter une période : bouton ajout
  • supprimer une période existante : cliquer dans la liste et faire "supprimer"
    attention : cela peut prendre du temps, suppression de toutes les heures supp calculées y compris modifiées par l'utilisateur.
  • Si vous n'êtes pas en paiement automatique des heures suppl. et compl., vous pouvez pour la période donnée, indiquer un calcul automatique sur cette période.

 

 

  • saisir date de début et de fin : (à priori un Lundi et un Dimanche)
  • faire OK pour valider
    attention : recalcule les heures supp pour toute cette période - peut durer quelques minutes

 

Principes de calcul des majorations:

Orplan SHP dispose des informations suivantes:

  • personnes avec un contrat de travail
    • plein temps (>97%):
      • dépassement (H.Suppl.) = heures faites - heures semaine à faire
        les heures faites sont uniquement les heures effectives - voir les postes de travail -
        heures semaines à faire =heures d'équivalence + RTT
        si arrêt´ de planning: les heures à faire ne découlent plus du % de temps de travail mais de l'e´rt avec le planning arrêté
      • majoration 25% sur les 8 premières heures - 50% au delà
    • temps partiels :
      • dépassement (H.Compl.) = heures faites - heures semaine à faire
        les heures faites sont uniquement les heures effectives - voir les postes de travail -
        heures semaine à faire = heures hebdo de référence x %ETP + RTT
        si arrêt´ de planning: les heures à faire ne découlent plus du % de temps de travail mais de l'e´rt avec le planning arrêté
      • franchise XX% sur heures semaines à faire - RTT
      • majorations 25% sur dépassent - franchise
  • personnes sans contrat: elles sont considérées à temps plein sans RTT

 

Résultats consultables (menu "divers" "heures supp" :

 

 

Ces valeurs sont modifiables pour chaque semaine :
 :

 

si vous changez cette valeur, Orplan-SHP ne recalculera plus cette semaine...
sauf s'il n'y a plus de dépassement d'heures