1 - Horaire de référence :
Ce sont les heures faites (hors heures d'équivalence) pour l'ensemble du personnel ( 35 heures en 2009 en général)
elles sont déclarées:
menu (page accueil) "environnement" "horaire hebdomadaire"
Vous pouvez changer ces heures : attention
pour tous les salariés ayant des heures d'équivalence différentes de cet horaire de référence,
il sera nécessaire de faire un avenant à cette date afin de notifier les nouvelles heures d'équivalence.
pour tous les salariés ayant des heures de RTT déclarées,
il sera nécessaire de faire un avenant à cette date afin de notifier les nouvelles heures de RTT.
2 - Heures d'équivalence :
elles sont déclarées au niveau de chaque contrat du salarié:
Certaines conventions collectives autorisent des heures d'équivalence pour certaines catégories de personnel.
Le cas le plus général sera (comme initialisé par défaut), heures d'équivalence = horaire de référence
=> voir le contrat et sa définition
NB: pas d'heures d'équivalence pour les temps partiels ! (Lex)
NB: pas d'heures d'équivalence pour le personnel sans contrat défini
3 - Heures RTT :
elles sont déclarées au niveau du contrat:
Ce sont des heures faites en sus de l'horaire de référence chaque semaine et donnant droit à récupération.
=> voir le contrat et sa définition
4 - Heures semaine à faire par le salarié :
- PEIN TEMPS : heures d'équivalence + RTT
- TEMPS PARTIEL : horaire de référence X %ETP/100 + RTT
5 - Heures contractuelles du salarié :
- PEIN TEMPS : heures d'équivalence
- TEMPS PARTIEL : horaire de référence X %ETP/100
6 - Heures faites par le salarié :
- PEIN TEMPS : heures supplémentaires pour la partie supérieure aux heures àfaire
majoration de 25% pour les 8 premières heures, 50% au delà
- TEMPS PARTIEL : heures complémentaires pour la partie supérieure aux heures à faire
- Franchise de 10 %, (changeable => onglet TEPA paramètres généraux) sans majoration
calculée sur horaire référence X %ETP /100 (heures contractuelles)
- Base majorable à 25% = heures faites - heures à faire - franchise
7 - Paiement des Heures faites par le salarié :
- AVEC CONTRAT DE TRAVAIL : les heures faites (et majo éventuelles) viennent alimanter le compte RD
heures en plus ou en moins y compris RTT engrangée
- ces heures seront payées fin de mois si le chois en est fait dans l'onglet "TEPA" des paramètres généraux.
- à défaut ces heures seront payées si la période d'heures supplémentaires l'indique
- à défaut, ces heures peuvent être payées par le biais du compte "RD" (menu "décompte" "récupération")
(Elles peuvent ne pas être payées ou partiellemnt seulement en cas d'heures non effectives - voir les postes de travail -)
- un contrat pour lequel est noté, pas de paiement des heures suppl. et compl., ne pourra être mouvementé en paye
que uniquement par le compte "RD"
- SANS CONTRAT DE TRAVAIL : paiement systématique de toutes les heures faites (y compris majo si calculées selon le paramètrage)
(Elles peuvent ne pas être payées ou partiellemnt seulement en cas d'heures non effectives - voir les postes de travail -)
- Franchise de 10 %, (changeable => onglet TEPA paramètres généraux) sans majoration
calculée sur horaire référence X %ETP /100 (heures contractuelles)
- Base majorable à 25% = heures faites - heures à faire - franchise
(Sauf dérogation CC)
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